La structuration du site mais aussi les données, dessins, graphiques, photos, sons, vidéos et documents à télécharger sur le site fondationbiat.org, sont protégés par des droits de propriété intellectuelle détenus par la Fondation BIAT ou par ses partenaires. Il s’agit aussi bien de la forme que du contenu du site qui restent la propriété exclusive de la Fondation BIAT.
Par conséquent, aucune de ces informations ne peut être, de manière totale ou partielle, reproduite, représentée, apposée, utilisée, modifiée, diffusée, rediffusée, traduite, exploitée commercialement ou réutilisée de quelque manière que ce soit sans l’autorisation expresse, préalable et écrite de la Fondation BIAT.
La violation de cette interdiction constituerait une contrefaçon, au sens de la loi, pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. La Fondation BIAT décline toute responsabilité civile et pénale en cas d’utilisation frauduleuse de tout ou partie de son site.
L’accès au site ne vaut pas reconnaissance d’un droit, et de manière générale ne confère aucun droit de propriété intellectuelle relatif à un élément du site, lesquels restent la propriété exclusive de la Fondation BIAT.
Il est interdit à l’utilisateur d’introduire des données sur le site qui modifieraient ou qui seraient susceptibles d’en modifier le contenu ou l’apparence.